Statut

1.1 Le Statut s’oriente vers la transparence et la diversité. Il est à établir et à approfondir selon l’esprit du Programme de la revue.

1.2 Le comité éditorial invite les remarques et plaintes concernant la revue par écrit. Il s’en réserve le droit d’une publication partielle, et ce uniquement avec le consentement des personnes concernées.

 

2.1 La revue est publiée une fois par an, sous la forme d’un volume d’une longueur totale d’environ minimum 50 jusqu’à maximum 150 pages. Elle est constituée d’articles de recherche d’une part et d’un forum de recherche d’autre part. Chaque partie a une annexe. A partir du deuxième volume, il est prévu que la partie consacrée aux articles de recherche et la partie dédiée au forum de recherche aient un rapport de taille de 2:1. Ce rapport peut cependant varier au fur du développement de la revue (cf. Programme). De telles variations sont à décider par le comité éditorial.

2.2 Les thématiques à traiter dans la revue ne peuvent être fixés plus de trois ans à l’avance.

2.3 Les « règles pour les contributions » s’appliquent aux publications.

 

3.1 Les Statuts et le Programme ne peuvent être modifiées que sur accord unanime du comité éditorial.

3.2 Le comité éditorial ne peut s’agrandir que sur accord unanime.

3.3 Si un membre du comité éditorial met en danger le développement de la revue car il est prouvé que celui-ci se comporte de façon incompatible avec les intentions fondamentales du Programme et des Statuts, alors l’exclusion du membre en question ne peut être décidée que de façon unanime par les autres membres du comité éditorial.

3.4 Si un membre du comité éditorial souhaite quitter le comité éditorial, il/elle doit le faire en donnant au minimum 1 an de préavis, afin de préserver la continuité de la revue.

3.5 Le comité éditorial décide lesquels de ces membres aura la responsabilité pour chaque portion de la revue et emploie une équipe chargée de la rédaction.

3.6 Le comité éditorial peut désigner des rédacteur.trices invité.e.s pour certaines parties de la revue. Les rédacteur.trices invité.e.s n’obtiennent aucun droit particulier lié à cette fonction.

3.7 Le comité éditorial élit des membres du comité consultatif par majorité simple.

3.8 Tout membre du comité éditorial est également membre du comité consultatif.

3.9 Le comité éditorial cherche une composition du comité consultatif qui soit sensible à la diversité.

 

4.1 Les membres du comité consultatif contribuent régulièrement à la mise sur pied de la revue, par exemple à travers la procédure de révision par les pairs.

4.2 Les membres du comité consultatif peuvent proposer d’autres membres.

4.3 Les membres du comité consultatif peuvent proposer des thématiques pour le forum de recherche.

4.4 Les membres du comité consultatif ont le droit de publier en entier des prises de positions par rapport à toute contribution à itdb, pourvu que celles-ci ne dépassent pas deux pages. Les membres du comité éditorial sont aussi concernés par la publication de prises de positions en tant que membres du comité consultatif.

 

5.1 Des règles spécifiques s’appliquent à la partie dédiée au forum de recherche. Toutes les contributions dans cette partie sont rassemblées sous diverses formes de discussion.

5.2 Afin de promouvoir une discussion ouverte, aucune influence sur le contenu des contributions invitées ne sera exercée, du moment que les limites légales ne sont pas dépassées.

 

Les Statuts d’itdb sont téléchargeables ici.